Intel remporte un verdict clé contre le troll de brevets VLSI !

VLSI, malgré son contrôle par Fortress Investment Group, continue son affrontement juridique avec Intel. Un verdict récent en faveur d’Intel pourrait avoir des répercussions majeures sur la stratégie de monétisation de Fortress, qui mise sur des milliards de dollars de dommages et intérêts.

Après un procès de trois jours, le tribunal de district des États-Unis pour le district occidental du Texas a statué que VLSI Technology LLC et Finjan Inc. sont sous le contrôle de la société de gestion d’investissements Fortress Investment Group. Intel avait un accord de licence avec Finjan, et le jury a accepté l’argument d’Intel selon lequel cet accord s’étend aux brevets de VLSI prétendument utilisés par l’entreprise par le passé.

Ce nouveau jugement pourrait avoir des conséquences importantes pour la bataille juridique en cours entre Intel et VLSI. Lors d’un procès antérieur, Fortress avait affirmé qu’Intel avait enfreint un brevet que VLSI avait acquis de la société néerlandaise NXP Semiconductors NV. La technologie en question était censée faciliter le processus de conception de puces, bien qu’Intel ait maintenu qu’elle n’était pas utilisée dans ses processeurs.

En 2022, un jury fédéral au Texas avait ordonné à Intel de payer près d’un milliard d’euros de dommages pour violation présumée de brevet. Intel a depuis soutenu que l’affaire devrait être réexaminée, arguant que son accord de 2012 avec Finjan couvre le brevet en question – étant donné que Finjan et VLSI relèvent du « contrôle commun » de Fortress.

Lors du dernier procès, les avocats d’Intel ont soutenu – avec succès – que VLSI et Finjan sont gérés par les mêmes individus liés à Fortress Investment Group. Deux des trois membres du conseil d’administration de VLSI sont des employés de Fortress, et la majorité du conseil de Finjan est dans la même situation. L’équipe juridique de VLSI a affirmé que ces individus agissent dans l’intérêt des investisseurs, et non de Fortress en soi.

Alors que le tribunal de district a donné gain de cause à Intel, Fortress pourrait être contraint de reconsidérer – voire d’abandonner – sa stratégie visant à extraire des milliards d’Intel. VLSI avait précédemment remporté une affaire similaire contre Intel et avait été récompensé par un montant colossal de 2,2 milliards d’euros en dommages et intérêts. Avec ce nouveau jugement, ces 3 milliards d’euros combinés en décisions de violation de brevet pourraient être annulés.

Fortress a acquis le contrôle de VLSI et d’INVT SPE LLC par le biais de ses fonds d’investissement, accédant ainsi à un portefeuille de brevets technologiques potentiellement lucratifs. Il a ensuite lancé plusieurs poursuites pour violation de brevet contre Intel, Apple, HTC, et d’autres entreprises de télécommunications.

Les tests affirment que Fortress et VLSI agissent comme des trolls de brevets, utilisant les litiges à des fins lucratives plutôt que pour innover. La dernière décision en faveur d’Intel suggère que cette stratégie de monétisation pourrait être sur le point de s’effondrer.